Publication : 28/04/2020
Descriptif : Arrêté du 16 avril 2020 portant retrait de l'arrêté du 26 mars 2020 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles de diplômes de formation professionnelle maritime
Code NOR : TRET2009836A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=TRET2009836A
Publication : 01/08/2019
Descriptif : Arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité « maritime » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance
Code NOR : TRET1922239A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=TRET1922239A
Publication : 07/04/2020
Descriptif : Arrêté du 26 mars 2020 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles de diplômes de formation professionnelle maritime
Code NOR : TRET2008550A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=TRET2008550A
Publication : 27/05/2020
Descriptif : Arrêté du 22 mai 2020 portant modification de l'arrêté du 18 octobre 2019 relatif au calendrier des examens pour l'obtention des certificats d'aptitude professionnelle maritime, des brevets d'études professionnelles maritimes, des baccalauréats professionnels du champ professionnel des métiers de la mer et des brevets de technicien supérieur maritimes pour l'année scolaire 2019-2020
Code NOR : TRET2012603A
URL : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000041920256&dateTexte=&categorieLien=id
Publication : 30/09/2020
Descriptif : Arrêté du 31 août 2020 portant modification de l'arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité « maritime » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance
Code NOR : MERT2025198A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MERT2025198A
Publication : 27/01/2021
Descriptif : Décret n° 2021-64 du 25 janvier 2021 portant modification des dispositions du code de l'éducation relatives à la délivrance des diplômes de l'enseignement professionnel maritime
Code NOR : MERT2020535D
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MERT2020535D
Publication : 18/11/2020
Descriptif : Arrêté du 12 novembre 2020 relatif au calendrier des examens pour l'obtention du certificat d'aptitude professionnelle spécialité maritime, du certificat d'aptitude professionnelle maritime de conchyliculture, de la spécialité « cultures marines » du baccalauréat professionnel, des baccalauréats professionnels de la famille des métiers de la mer et des brevets de technicien supérieur maritime pour l'année scolaire 2020-2021
Code NOR : MERT2030887A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MERT2030887A
Publication : 02/04/2021
Descriptif : Arrêté du 17 mars 2021 modifiant l'arrêté du 12 novembre 2020 relatif au calendrier des examens pour l'obtention du certificat d'aptitude professionnelle spécialité maritime, du certificat d'aptitude professionnelle maritime de conchyliculture, de la spécialité « cultures marines » du baccalauréat professionnel, des baccalauréats professionnels de la famille des métiers de la mer et des brevets de technicien supérieur maritimes pour l'année scolaire 2020-2021
Code NOR : MERT2108670A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MERT2108670A
Publication : 01/07/2021
Descriptif : Arrêté du 29 juin 2021 relatif à la délivrance de titres de formation professionnelle maritime aux élèves déclarés admis à l'examen du certificat d'aptitude professionnelle spécialité « maritime » au cours de la session 2020-2021
Code NOR : MERT2120159A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MERT2120159A
Publication : 14/07/2021
Descriptif : Décret n° 2021-933 du 12 juillet 2021 relatif aux conditions de travail des travailleurs de moins de dix-huit ans à bord des navires et à l'embarquement de personnes autres que gens de mer à des fins d'observation ou de mise en situation en milieu professionnel
Code NOR : MERT2031930D
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MERT2031930D
Publication : 27/07/2021
Descriptif : Arrêté du 21 juillet 2021 portant modification de l'arrêté du 18 janvier 2007 relatif aux titres de formation professionnelle maritime pouvant être obtenus avec un contrat d'apprentissage maritime
Code NOR : MERT2122205A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MERT2122205A
Publication : 15/08/2021
Descriptif : Arrêté du 10 août 2021 portant modification de l'arrêté du 18 janvier 2007 relatif aux titres de formation professionnelle maritime pouvant être obtenus avec un contrat d'apprentissage maritime
Code NOR : MERT2124758A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MERT2124758A
Publication : 22/11/2023
Descriptif : Arrêté du 9 novembre 2023 relatif au calendrier des examens pour l'obtention du certificat d'aptitude professionnelle spécialité maritime, du certificat d'aptitude professionnelle maritime de conchyliculture, des spécialités « cultures marines », « conduite et gestion de l'entreprise maritime commerce/plaisance professionnelle », « conduite et gestion de l'entreprise maritime pêche », « électromécanicien marine », « polyvalent navigant pont/machine » de baccalauréat professionnel, des brevets de technicien supérieur maritimes pour l'année scolaire 2023-2024
Code NOR : PRMM2330230A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=PRMM2330230A