Publication : 28/04/2020
Descriptif : Arrêté du 16 avril 2020 portant retrait de l'arrêté du 26 mars 2020 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles de diplômes de formation professionnelle maritime
Code NOR : TRET2009836A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=TRET2009836A
Publication : 02/08/2019
Descriptif : Arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité « conduite et gestion des entreprises maritimes - commerce/plaisance professionnelle » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance
Code NOR : TRET1911369A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=TRET1911369A
Publication : 26/10/2019
Descriptif : Arrêté du 18 octobre 2019 relatif au calendrier des examens pour l'obtention des certificats d'aptitude professionnelle maritime, des brevets d'études professionnelles maritimes, des baccalauréats professionnels du champ professionnel des métiers de la mer et des brevets de technicien supérieur maritimes pour l'année scolaire 2019/2020
Code NOR : TRET1929420A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=TRET1929420A
Publication : 07/04/2020
Descriptif : Arrêté du 26 mars 2020 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles de diplômes de formation professionnelle maritime
Code NOR : TRET2008550A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=TRET2008550A
Publication : 12/06/2020
Descriptif : Arrêté du 4 juin 2020 portant modification de l'arrêté du 18 octobre 2019 relatif au calendrier des examens pour l'obtention des certificats d'aptitude professionnelle maritimes, des brevets d'études professionnelles maritimes, des baccalauréats professionnels du champ professionnel des métiers de la mer et des brevets de technicien supérieur maritimes pour l'année scolaire 2019-2020
Code NOR : TRET2013898A
URL : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000041987019&dateTexte=&categorieLien=id
Publication : 28/06/2020
Descriptif : Arrêté du 25 juin 2020 relatif aux modalités de délivrance du certificat d'aptitude professionnelle, du brevet d'études professionnelles et du baccalauréat professionnel des spécialités relevant de la formation professionnelle maritime au sens de l'article R. 342-1 du code de l'éducation et à l'obtention des titres et attestations de formation professionnelle maritime au sens de l'article 1er du décret n° 2015-723 du 24 juin 2015 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime et aux conditions d'exercice de fonctions à bord des navires armés au commerce, à la plaisance, à la pêche et aux cultures marines pour la session 2020
Code NOR : TRET2015392A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=TRET2015392A
Publication : 30/09/2020
Descriptif : Arrêté du 31 août 2020 portant modification de l'arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité « conduite et gestion des entreprises maritimes - commerce/plaisance professionnelle » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance
Code NOR : MERT2022640A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MERT2022640A
Publication : 10/06/2021
Descriptif : Arrêté du 9 juin 2021 définissant les modalités exceptionnelles du calcul de la moyenne générale pour la délivrance du diplôme du baccalauréat professionnel des spécialités de la famille des métiers de la mer et de la spécialité « cultures marines » en raison de l'épidémie de covid-19 au titre de la session 2021
Code NOR : MERT2117224A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MERT2117224A
Publication : 12/06/2021
Descriptif : Arrêté du 9 juin 2021 introduisant l'attestation de réussite intermédiaire dans divers arrêtés portant création de spécialités de la famille des métiers de la mer de baccalauréat professionnel et dans l'arrêté du 22 août 2014 portant création de la spécialité « cultures marines » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance et modifiant l'arrêté du 30 mai 2016 relatif à la délivrance des certificats d'aptitude permettant d'exercer des fonctions sur les navires armés aux cultures marines
Code NOR : MERT2112356A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MERT2112356A
Publication : 14/07/2021
Descriptif : Décret n° 2021-933 du 12 juillet 2021 relatif aux conditions de travail des travailleurs de moins de dix-huit ans à bord des navires et à l'embarquement de personnes autres que gens de mer à des fins d'observation ou de mise en situation en milieu professionnel
Code NOR : MERT2031930D
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MERT2031930D
Publication : 27/07/2021
Descriptif : Arrêté du 21 juillet 2021 portant modification de l'arrêté du 18 janvier 2007 relatif aux titres de formation professionnelle maritime pouvant être obtenus avec un contrat d'apprentissage maritime
Code NOR : MERT2122205A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MERT2122205A
Publication : 15/08/2021
Descriptif : Arrêté du 10 août 2021 portant modification de l'arrêté du 18 janvier 2007 relatif aux titres de formation professionnelle maritime pouvant être obtenus avec un contrat d'apprentissage maritime
Code NOR : MERT2124758A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MERT2124758A
Publication : 16/07/2022
Descriptif : Arrêté du 11 juillet 2022 relatif à la session de remplacement 2022 des examens des spécialités « conduite et gestion des entreprises maritime commerce/plaisance professionnelle », « conduite et gestion des entreprises maritimes pêche », « électromécanicien marine », « polyvalent navigant pont/machine » de baccalauréat professionnel
Code NOR : PRMM2220783A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=PRMM2220783A
Publication : 22/11/2023
Descriptif : Arrêté du 9 novembre 2023 relatif au calendrier des examens pour l'obtention du certificat d'aptitude professionnelle spécialité maritime, du certificat d'aptitude professionnelle maritime de conchyliculture, des spécialités « cultures marines », « conduite et gestion de l'entreprise maritime commerce/plaisance professionnelle », « conduite et gestion de l'entreprise maritime pêche », « électromécanicien marine », « polyvalent navigant pont/machine » de baccalauréat professionnel, des brevets de technicien supérieur maritimes pour l'année scolaire 2023-2024
Code NOR : PRMM2330230A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=PRMM2330230A
