Publication : 03/12/2015
Descriptif : Arrêté du 26 novembre 2015 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles
Code NOR : ETSD1528928A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ETSD1528928A
Publication : 04/10/2016
Descriptif : Arrêté du 26 septembre 2016 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles
Code NOR : ETSD1625289A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ETSD1625289A
Publication : 24/04/2020
Descriptif : Décisions d'enregistrement aux répertoires nationaux (Avril 2020) - Vendredi 24 avril 2020 -
Suite aux avis conformes de la Commission de certification professionnelle portant sur des demandes d'enregistrement aux répertoires nationaux, avis produits lors de la séance du 24 avril 2020, le Directeur général de France compétences a procédé à des décisions d'enregistrement aux répertoires nationaux.
Ces décisions sont publiées sur le site de France compétences et seront ultérieurement publiées au journal officiel de la République française.
URL : https://bit.ly/3vLDhMd
Publication : 21/03/2021
Descriptif : Décision du 4 mars 2021 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles et au répertoire spécifique
Code NOR : MTRP2107189S
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MTRP2107189S
Publication : 19/07/2023
Descriptif : Décisions d'enregistrement aux répertoires nationaux (Juillet 2023) - mercredi 19 juillet 2023 -
Suite aux avis conformes de la Commission de la certification professionnelle portant sur des demandes d’enregistrement, avis produits lors de la séance du 18 juillet 2023, le Directeur général de France compétences a procédé à des décisions d’enregistrement aux répertoires nationaux.
Ces décisions sont publiées sur le site de France compétences et seront ultérieurement publiées au journal officiel de la République française.
URL : https://urlz.fr/mS6c
Publication : 01/09/2023
Descriptif : Décision du 4 août 2023 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles et au répertoire spécifique
Code NOR : MTRD2322070S
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MTRD2322070S