Publication : 17/08/1989
Descriptif : Arrêté du 9 août 1989 PORTANT CREATION DE LA MENTION COMPLEMENTAIRE ZINGUERIE
Code NOR : MENL8901892A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENL8901892A
Création : Oui
Publication : 13/01/1990
Descriptif : Arrêté du 5 janvier 1990 complétant l'arrêté du 9 août 1989 portant création de la mention complémentaire Zinguerie.
Code NOR : MENL8903000A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENL8903000A
Modification : Oui
Publication : 23/11/2012
Descriptif : Diplômes professionnels
Dispositions du code du travail relatives à l'utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur
Code NOR : MENE1238986A
URL : http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=66256
Modification : Oui
Publication : 08/06/2013
Descriptif : Prise en compte des exigences du Grenelle de l'environnement dans certaines spécialités relevant de la commission professionnelle consultative du bâtiment, travaux publics, matériaux de construction.
Code NOR : MENE1313740A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE1313740A
Modification : Oui
Publication : 02/04/2014
Descriptif : Arrêté du 19 mars 2014 modifiant l'arrêté du 8 novembre 2012 relatif aux diplômes professionnels relevant des dispositions du code du travail relatives à l'utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur.
Code NOR : MENE1406716A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE1406716A
Modification : Oui
Publication : 28/02/2019
Descriptif : Arrêté du 15 janvier 2019 relatif aux diplômes professionnels délivrés par le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et aux brevets de techniciens supérieurs permettant la délivrance de l'autorisation d'intervention à proximité des réseaux (AIPR)
Code NOR : MENE1901393A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE1901393A
Publication : 27/08/2019
Descriptif : Arrêté du 22 juillet 2019 portant modification des arrêtés du 8 novembre 2012 et du 20 juillet 2015 relatifs aux diplômes professionnels relevant des dispositions du code du travail relatives à l'utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur
Code NOR : MENE1921714A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE1921714A
Modification : Oui