Publication : 09/06/2009
Descriptif : Arrêté du 25 mai 2009 portant modification de l'arrêté du 1er juin 2004 relatif au titre professionnel de technicien(ne) supérieur(e) physicien(ne) chimiste
Code NOR : ECED0912255A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECED0912255A
Publication : 16/06/2004
Descriptif : Arrêté du 1er juin 2004 relatif au titre professionnel de technicien(ne) supérieur(e) physicien(ne) chimiste
Code NOR : SOCF0411180A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SOCF0411180A
Publication : 20/03/2014
Descriptif : Arrêté du 20 février 2014 relatif au titre professionnel de technicien(ne) supérieur(e) physicien(ne) chimiste
Code NOR : ETSD1405941A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ETSD1405941A
Publication : 26/08/2016
Descriptif : Arrêté du 19 août 2016 relatif à la qualification professionnelle des personnes responsables de la fabrication, du conditionnement, de l'importation, des contrôles de qualité, de l'évaluation de la sécurité pour la santé humaine, de la détention et de la surveillance des stocks de matières premières et de produits finis des produits de tatouage.
Code NOR : AFSP1623580A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AFSP1623580A
Publication : 04/08/2016
Descriptif : Arrêté du 28 juillet 2016 fixant la liste des diplômes, titres ou certificats des personnes qui font de l'information par démarchage ou de la prospection pour des médicaments vétérinaires, y compris des aliments médicamenteux
Code NOR : AFSP1621671A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AFSP1621671A
Publication : 25/01/2019
Descriptif : Arrêté du 18 janvier 2019 relatif au titre professionnel de technicien supérieur physicien chimiste
Code NOR : MTRD1900601A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MTRD1900601A
Publication : 10/11/2021
Descriptif : Arrêté du 8 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 28 juillet 2016 fixant la liste des diplômes, titres ou certificats des personnes qui font de l'information par démarchage ou de la prospection pour des médicaments vétérinaires, y compris des aliments médicamenteux
Code NOR : SSAP2125319A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SSAP2125319A