Publication : 30/09/2010
Descriptif : Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à conférer le grade de master aux titulaires du diplôme visé par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur
Code NOR : ESRS1000321A
URL : http://www.education.gouv.fr/cid53302/ESRS1000321A.html
Publication : 30/09/2010
Descriptif : Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur
NOR : ESRS1000319A
Code NOR : ESRS1000319A
URL : http://www.education.gouv.fr/cid53300/ESRS1000319A.html
Publication : 15/03/2012
Descriptif : Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires, notamment écoles supérieures de commerce et de gestion, autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Code NOR : ESRS1200056X
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/12/HebdoSP2/ESRS1200056X.htm
Publication : 23/08/2012
Descriptif : Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à conférer le grade de master aux titulaires du diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Code NOR : ESRS1200280A
Publication : 12/09/2013
Descriptif : Liste des établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur.
Code NOR : ESRS1300268A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/13/Hebdo33/ESRS1300268A.htm
Publication : 12/03/2015
Descriptif : Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et notamment aux écoles supérieures de commerce et de gestion
Code NOR : MENS1501035X
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/15/Special2/MENS1501035X.htm
