Publication : 09/10/2008
Descriptif : Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Code NOR : ESRS0800249A
URL : http://www.education.gouv.fr/cid22584/ESRS0800249A.html
Publication : 25/08/2011
Descriptif : Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à conférer le grade de master aux titulaires du diplôme visé par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur.
Code NOR : ESRS1100242A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/11/Hebdo30/ESRS1100242A.htm
Publication : 25/08/2011
Descriptif : Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur
Code NOR : ESRS1100243A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/11/Hebdo30/ESRS1100243A.htm
Publication : 15/03/2012
Descriptif : Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires, notamment écoles supérieures de commerce et de gestion, autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Code NOR : ESRS1200056X
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/12/HebdoSP2/ESRS1200056X.htm
Publication : 24/07/2014
Descriptif : Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires, autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et notamment les écoles supérieures de commerce et de gestion.
Code NOR : MENS1401091X
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/14/Hebdo3/MENS1401091X.htm
