Publication : 10/08/2011
Descriptif : Arrêté du 17 juin 2011 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles.
Code NOR : APPD1116195A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=APPD1116195A
Publication : 18/12/2016
Descriptif : Arrêté du 15 décembre 2016 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles
Code NOR : ETSD1633984A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ETSD1633984A
Publication : 15/12/2021
Descriptif : Décisions d'enregistrement aux répertoires nationaux (décembre 2021) - Mercredi 15 décembre 2021 -
Suite aux avis conformes de la Commission de la certification professionnelle portant sur des demandes d’enregistrement, avis produits lors de la séance du 14 décembre 2021, le Directeur général de France compétences a procédé à des décisions d’enregistrement aux répertoires nationaux.
Ces décisions sont publiées sur le site de France compétences et seront ultérieurement publiées au journal officiel de la République française.
URL : https://bit.ly/3m71RUE
Publication : 01/04/2022
Descriptif : Décision du 10 mars 2022 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles et au répertoire spécifique
Code NOR : MTRP2209671S
URL : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000045457816