Publication : 27/11/2010
Descriptif : Arrêté du 25 novembre 2010 définissant le régime des études et fixant les conditions d'admission, la durée de la formation et les conditions de délivrance des diplômes délivrés par l'Institut national de l'audiovisuel
Code NOR : MCCE1029027A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCE1029027A
Publication : 10/05/2007
Descriptif : Arrêté du 27 avril 2007 définissant le régime des études et fixant les conditions d'admission, la durée de la formation et les conditions de délivrance des diplômes délivrés par l'Institut national de l'audiovisuel
Code NOR : MCCT0752230A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCT0752230A
Publication : 29/08/2013
Descriptif : Attribution aux titulaires des diplômes « Gestion de patrimoines audiovisuels » et « Production audiovisuelle » délivrés par l'Institut national de l'audiovisuel
Code NOR : ESRS1300220A
Publication : 07/06/2014
Descriptif : Arrêté du 26 mai 2014 modifiant l'arrêté du 25 novembre 2010 définissant le régime des études et fixant les conditions d'admission, la durée de la formation et les conditions de délivrance des diplômes délivrés par l'Institut national de l'audiovisuel
Code NOR : MCCE1412180A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCE1412180A
Publication : 20/10/2016
Descriptif : Attribution aux titulaires des diplômes gestion de patrimoines audiovisuels et production audiovisuelle délivrés par l'Institut national de l'audiovisuel
Code NOR : MENS1600740A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/16/Hebdo38/MENS1600740A.htm
Publication : 24/08/2018
Descriptif : Arrêté du 17 août 2018 définissant le régime des études et fixant les conditions d'admission, la durée de la formation et les conditions de délivrance des diplômes délivrés par l'Institut national de l'audiovisuel
Code NOR : MICE1817814A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICE1817814A
Publication : 19/01/2020
Descriptif : Arrêté du 16 janvier 2020 fixant les modalités d'accréditation des établissements d'enseignement supérieur de la création artistique dans les domaines du cinéma et de la communication audiovisuelle
Code NOR : MICB1935556A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICB1935556A
Publication : 29/07/2021
Descriptif : Prorogation de l'attribution du grade de master aux titulaires des diplômes gestion de patrimoines audiovisuels et production audiovisuelle délivrés par l'Institut national de l'audiovisuel
Code NOR : ESRS2111426A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/21/Hebdo30/ESRS2111426A.htm
Publication : 28/07/2022
Descriptif : Grade de master
Prorogation de l'attribution du grade de master aux titulaires des diplômes gestion de patrimoines audiovisuels et production audiovisuelle délivrés par l'Institut national de l'audiovisuel
Arrêté
du 5-7-2022
MESR - DGESIP A1-3
Code NOR : ESRS2220049A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/22/Hebdo30/ESRS2220049A.htm
Publication : 25/05/2023
Descriptif : Prorogation de l'attribution du grade de master aux titulaires des diplômes gestion de patrimoines audiovisuels et production audiovisuelle délivrés par l'Institut national de l'audiovisuel
Code NOR : ESRS2312581A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/2023/Hebdo21/ESRS2312581A