Publication : 27/08/2013
Descriptif : Arrêté du 12 août 2013 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles
Code NOR : ETSD1321461A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ETSD1321461A
Publication : 18/12/2016
Descriptif : Arrêté du 15 décembre 2016 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles
Code NOR : ETSD1633984A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ETSD1633984A
Publication : 03/03/2017
Descriptif : Arrêté du 23 février 2017 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles
Code NOR : ETSD1703522A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ETSD1703522A
Publication : 18/12/2018
Descriptif : Arrêté du 11 décembre 2018 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles
Code NOR : MTRD1831322A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MTRD1831322A
Publication : 15/12/2021
Descriptif : Décisions d'enregistrement aux répertoires nationaux (décembre 2021) - Mercredi 15 décembre 2021 -
Suite aux avis conformes de la Commission de la certification professionnelle portant sur des demandes d’enregistrement, avis produits lors de la séance du 14 décembre 2021, le Directeur général de France compétences a procédé à des décisions d’enregistrement aux répertoires nationaux.
Ces décisions sont publiées sur le site de France compétences et seront ultérieurement publiées au journal officiel de la République française.
URL : https://bit.ly/3m71RUE
Publication : 01/04/2022
Descriptif : Décision du 10 mars 2022 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles et au répertoire spécifique
Code NOR : MTRP2209671S
URL : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000045457816
Publication : 19/07/2023
Descriptif : Décisions d'enregistrement aux répertoires nationaux (Juillet 2023) - mercredi 19 juillet 2023 -
Suite aux avis conformes de la Commission de la certification professionnelle portant sur des demandes d’enregistrement, avis produits lors de la séance du 18 juillet 2023, le Directeur général de France compétences a procédé à des décisions d’enregistrement aux répertoires nationaux.
Ces décisions sont publiées sur le site de France compétences et seront ultérieurement publiées au journal officiel de la République française.
URL : https://urlz.fr/mS6c
Publication : 01/09/2023
Descriptif : Décision du 4 août 2023 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles et au répertoire spécifique
Code NOR : MTRD2322070S
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MTRD2322070S