Publication : 27/12/2000 Descriptif : Arrêté du 20 décembre 2000 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique Code NOR : MESF0011594A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 09/06/2001 Descriptif : Arrêté du 29 mai 2001 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique Code NOR : MESF0110727A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 18/12/2002 Descriptif : Arrêté du 9 décembre 2002 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique Code NOR : SOCF0211831A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 22/02/2004 Descriptif : Décret n° 2004-171 du 19 février 2004 modifiant le décret n° 2002-616 du 26 avril 2002 relatif au répertoire national des certifications professionnelles Code NOR : SOCF0410135D URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Informations mises à jour le 21/04/2008 par Certif Info.