Publication : 29/03/2000 Descriptif : Arrêté du 22 mars 2000 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique Code NOR : MESF0010337A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 28/07/2001 Descriptif : Arrêté du 19 juillet 2001 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique Code NOR : MESF0110968A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 04/05/2002 Descriptif : Arrêté du 30 avril 2002 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique Code NOR : MESF0210675A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 18/07/1997 Descriptif : Arrêtés du 3 juillet 1997 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique Code NOR : MESF9710909A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 22/02/2004 Descriptif : Décret n° 2004-171 du 19 février 2004 modifiant le décret n° 2002-616 du 26 avril 2002 relatif au répertoire national des certifications professionnelles Code NOR : SOCF0410135D URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Informations mises à jour le 16/01/2020 par Certif Info.