Brevet d'aptitude à la conduite de petits navires

Habilitation

[Code Certif Info N°99431]
Type de titre / diplôme
Habilitation
Niveau de qualification
Sans équivalence de niveau
Sortie
Sans niveau spécifique
Descriptif

Le brevet d'aptitude à la conduite de petits navires est un brevet polyvalent destiné aux marins devant exercer une fonction de capitaine ou de matelot à bord de navires de moins de 12 mètres et d'une puissance propulsive inférieure à 250 kW, armés au commerce ou à la plaisance, effectuant une navigation à moins de 6 milles du point de départ et transportant 12 passagers au plus.

Objectif

Être capable de naviguer, comme capitaine ou comme matelot, sur des navires à moteur de moins de 12 mètres et d'une puissance propulsive inférieure à 250 kW, effectuant une navigation à moins de 6 milles du point de départ et transportant 12 passagers au plus.

Modules
  • Autre - Module P1-0
  • Autre - Module P3-X
  • Autre - Module RN
RNCP
Non
Répertoire spécifique
Certificateur
Ministère de la transition écologique et solidaire
Valideur
Ministère de la transition écologique et solidaire
Session de l'examen
Année de la première session Année de la dernière session
Domaine(s) de formation
  • 31872 : Transport maritime
Groupes formation emploi (GFE)
  • O : Transport, logistique
Domaine de spécialité (NSF)
311 : Conduite des véhicules, conduite des engins de manutention et de levage
Accessibilité
Formation initiale Formation continue Apprentissage Contrat de pro VAE Demande individuelle
Eligibilité au Compte Personnel de Formation (CPF)
Identifiant CPF Début de validité Fin de validité
330066 29/07/2020
Textes officiels
Publication : 30/12/2017
Descriptif : Arrêté du 28 décembre 2017 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles de titres de formation professionnelle maritime
Code NOR : TRAT1729890A
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Création :
Publication : 30/12/2017
Descriptif : Arrêté du 28 décembre 2017 relatif à la délivrance du brevet restreint d'aptitude à la conduite de petits navires, du brevet d'aptitude à la conduite de petits navires et du brevet d'aptitude à la conduite de petits navires à voile
Code NOR : TRAT1726895A
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Création :
Publication : 01/03/2020
Descriptif : Arrêté du 25 février 2020 portant modification de l'arrêté du 12 août 2015 relatif à l'organisation des évaluations pour l'obtention des modules constitutifs de titres et diplômes de formation professionnelle maritime
Code NOR : TRET2004325A
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Publication : 13/05/2020
Descriptif : Arrêté du 7 mai 2020 relatif à l'agrément des organismes de formation professionnelle maritime
Code NOR : TRET2005860A
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Informations mises à jour le 28/07/2020 par Certif Info.