Publication : 26/01/2002 Descriptif : Arrêté du 10 janvier 2002 publié au Journal Officiel du 26 janvier 2002 portant homologation de titres et diplômes de l'enseignement technologique Code NOR : MESF0111854A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 30/10/1997 Descriptif : Arrêté du 21 octobre 1997 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique Code NOR : MESF9711473A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 20/08/2003 Descriptif : Arrêté du 30 juillet 2003 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique Code NOR : SOCF0311078A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 22/02/2004 Descriptif : Décret n° 2004-171 du 19 février 2004 modifiant le décret n° 2002-616 du 26 avril 2002 relatif au répertoire national des certifications professionnelles Code NOR : SOCF0410135D URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Informations mises à jour le 16/01/2020 par Certif Info.