Master 1 Droit social

Objectifs

La première année de Master Droit Social offre une spécialisation en droit social à travers une série d'enseignements visant à compléter, étendre et renforcer les connaissances de bases acquises en ce domaine au cours de la licence en droit. Elle constitue, dès lors, pour les étudiants en formation initiale, la condition sine qua non pour accéder à un Master 2 Droit Social.

À l'issue de cette année de formation, les diplômés doivent avoir acquis les connaissances requises dans les principaux domaines du droit du travail ainsi que du droit de la protection sociale.

Programme de la formation

Le programme de formation se structure autour des principaux champs du droit du travail et de la protection sociale, au-delà des bases enseignées en licence de droit.

Aux enseignements spécialisés (droit du temps de travail, droit de la négociation collective, droit de la santé au travail, droit de la rémunération, droit social des restructurations, droit de la sécurité sociale, etc.) s'ajoutent des enseignements complémentaires utiles à la formation d'un juriste social.

Semestre 7

Unité fondamentale

• Droit du temps de travail
• Droit de la négociation collective
• Droit de la sécurité sociale : régime général
• Droit de la rémunération

Unité approfondissement

• Droit social de l'Union européenne
• Droit de la sécurité sociale : régimes particuliers
• Droit pénal du travail

Unité d'ouverture

• Droit de l'entreprise
• Droit des relations de travail dans la fonction publique
• Droit international privé

Langue vivante : Anglais

Option facultative : L'étudiant peut suivre un cours en langue étrangère,
philosophie du droit, droit et littérature, théâtre ou Droit de la Santé

Semestre 8

Unité fondamentale

• Droit social des restructurations
• Droit de la santé au travail
• Protection sociale complémentaire et protection social
  subsidiaire
• Droit de la formation professionnelle

Unité approfondissement

• Droit du travail comparé
• Droit social international
• Protection sociale : les voies de recours
• Procédure prud'homale

Unité d'ouverture

• Droit des contrats spéciaux
• Procédures collectives
• Droit des assurances

Langue vivante : Anglais

Unité facultative au choix

• Option projet tuteuré : (y compris law clinic)
• Option recherche : Un cours complémentaire d'initiation à la recherche de 10 heures
• Option professionnelle : un stage de 4 semaines (140 heures)

Validation et sanction

attestation de suivi ou de présence

Type de formation

Non certifiante

Sortie

Bac + 3 et 4